Relief...contre la planéité

La mésaventure d’André Bérard continue de défrayer la manchette (Technaute: Diffamation: un blogueur dans la tourmente). André Bérard est ce blogueur de Sainte-Adèle qui s’est vu servi une mise en demeure l’enjoignant de cesser de diffuser des propos diffamatoires à l’endroit des élus municipaux, notamment par le biais des commentaires des lecteurs. Je crois que tout blogueur responsable, et cela semble le cas de M. Bérard, est conscient de sa responsabilité civile au regard de ce qu’il publie. Par contre, j’apprends avec plus de certitude qu’ils sont également responsables des propos livrés dans les commentaires. L’exercice est délicat, car si les blogueurs sont de grands défenseurs de la liberté d’expression, ils doivent maintenant se faire l’arbitre de leurs invités. En attendant que le droit définisse les règles de la blogosphère, quoique je doute qu’elle y arrive jamais, j’ai avantage à connaître à quelle jauge mesurer la légalité des commentaires.

C’est sur le site de Sisyphe que j’ai trouvé le résumé le plus clair de ce que constitue un acte diffamatoire. Selon un jugement de la Cour suprême du Canada [1998], « pour qu’il y ait diffamation il faut que (le gras est de mon initiative):

1- l’écrit soit faux et mensonger ;

2- la personne qui le diffuse sait que c’est faux et mensonger ;

3- tout en sachant que c’est faux et mensonger, la personne diffuse quand même l’écrit dans le seul but de nuire à la personne concernée. »

Par ailleurs, « toute personne, qui estime avoir subi une atteinte à sa réputation, peut intenter une action en dommages, au civil, en vertu de l’article 1457 du Code civil du Québec. » L’article 1457 du Code civil du Québec stipule que:

Toute personne a le devoir de respecter les règles de conduite qui, suivant les circonstances, les usages ou la loi, s’imposent à elle, de manière à ne pas causer de préjudice à autrui.

Elle est, lorsqu’elle est douée de raison et qu’elle manque à ce devoir, responsable du préjudice qu’elle cause par cette faute à autrui et tenue de réparer ce préjudice, qu’il soit corporel, moral ou matériel.

Elle est aussi tenue, en certains cas, de réparer le préjudice causé à autrui par le fait ou la faute d’une autre personne ou par le fait des biens qu’elle a sous sa garde.

Le terme préjudice m’apparaît très large et aurait besoin d’être défini.

Aussi bien tirer une leçon du malheur des autres. L’événement s’avère un fameux tremplin pour sensibiliser les jeunes à leurs responsabilités en ligne. C’est non seulement les responsabiliser dans l’utilisation d’un blogue scolaire ou perso, mais aussi les initier au droit et à la responsabilité civile. J’ai déjà pris une note à cet égard quand viendra le temps d’expliquer le code de déontologie aux élèves.

Par ricochet :

Un carnetier muselé

Les ados, les blogs, et les bêtises

Pour ou contre les commentaires ?

Préparer les élèves au ‘0 commentaire’

Le blogueur en tant que médiateur des commentaires

Blogues scolaires : enseigner l’art du commentaire


Un blogueur qui a peut-être besoin de notre soutien (Mario tout de go)

Lettre à Jean-Paul Cardinal (Mario tout de go)

La ville de Ste-Adèle fait amende honorable face à la levée de boucliers des blogueurs (Michael Carpentier)